Vivre en communauté implique que l’on soit en contact avec des voisins. Si vous vivez dans un immeuble, la proximité est encore plus accrue. Toutefois, chaque locataire ou propriétaire d’un appartement dans un immeuble est tenu de respecter ses voisins. Le tapage fait partie des litiges qui opposent souvent les copropriétaires d’un immeuble. Il existe cependant des lois qui régissent le bruit du voisinage.
La nuisance sonore
En vivant en copropriété, on n’est jamais à l’abri des nuisances sonores de nos voisins. Toutefois, avant de pouvoir dire que nos voisins font de la nuisance sonore, il existe quelques critères à vérifier. Il est important de spécifier que même en journée, on peut être accusé de nuisance sonore. On parle de nuisance sonore quand nos voisins ou nous-mêmes émettons bruits assourdissant pendant une longue durée ou de façon répétitive. Les nuisances sonores nocturnes quant à elles, sont les bruits intenses qu’un voisin peut émettre de 22 h du soir à 7h du matin. Il existe d’ailleurs plusieurs types de bruits de nuisance sonore :
- les bruits émis lors des activités : la plupart du temps, ce sont les bruits qui émanent des boîtes de nuit, des restaurants ou encore des bars et des karaokés.
- Les bruits résultants d’un comportement : les sons qui agressent les oreilles comme les cris, les aboiements d’un chien, les bruits des talons et même les bruits qui émanent des outils de bricolages ou des instruments de musiques.
- Les bruits qui émanent des chantiers. Toutefois, on ne peut parler de nuisance sonore que si les bruits surviennent en dehors des heures de chantier.
Quel que soit le type de nuisance sonore dont vous êtes victime dans votre voisinage, il existe des solutions applicables auxquelles vous pouvez recourir pour que cela cesse.
Règlement à l’amiable
Avant de recourir aux grands moyens, il est important de régler le problème entre vous. Nous vous conseillons donc de contacter votre voisin pour lui notifier de son comportement. Si après discussion, son comportement ne change toujours pas, vous pouvez le signaler encore une fois que son comportement vous indispose avec une lettre recommandée. Enfin, si les sommations que vous avez effectuées n’ont pas porté leurs fruits, vous pouvez solliciter l’aide du syndicat de votre immeuble ou encore le service de médiation de la mairie pour faire cesser le vacarme. Si malgré vos tentatives de règlement à l’amiable, les bruits ne cessent toujours pas, vous pouvez recourir à la justice.
L’assistance de la police
Même si vous avez tenté plusieurs fois de parler à votre voisin de son comportement, et que rien n’a changé, vous avez décidé d’appeler la police. Pour cela, vous pouvez contacter un huissier pour vous représenter ou encore aller directement au poste de police ou de gendarmerie de votre localité pour faire la constatation de la nuisance sonore et faire cesser ces agissements. Si cela n’aboutit pas, vous pouvez toujours faire appel à la justice.